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Marques déposées par LA VIE A DOMICILE
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LA VIE A DOMICILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA VIE A DOMICILE
LA VIE A DOMICILE, Associative
Jean-Jacques LEDUC

Numéro de dépôt :
3862927
Date de dépôt :
30/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2021
LA VIE A DOMICILE de LA VIE A DOMICILE

Présentation de la marque LA VIE A DOMICILE

Déposée le 30 septembre 2011 par LA VIE A DOMICILE et Jean-Jacques LEDUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA VIE A DOMICILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Les déposants sont LA VIE A DOMICILE, Associative domicilié(e) 3 rue de la Faisanderie - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et Jean-Jacques LEDUC domicilié(e) 39 rue de Constantinople - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA VIE A DOMICILE domicilié(e) 3 rue de la Faisanderie - 75016 - PARIS - France.

La marque LA VIE A DOMICILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862927.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VIE A DOMICILE est expirée depuis le 30 septembre 2021.


LA VIE A DOMICILE, Associative - 3 rue de la Faisanderie - 75016 - PARIS - France - SIREN 3

Jean-Jacques LEDUC - 39 rue de Constantinople - 75008 - PARIS - France


LA VIE A DOMICILE - 3 rue de la Faisanderie - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Éducation ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Hébergement temporaire ; maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens.